Travailler hors de portée d’autrui, de vue ou de voix, peut représenter un risque pour le salarié. Quand on ajoute à ce danger le paramètre d’un travail nocturne, la situation devient particulièrement risquée. Quelles sont les règles applicables en matière de travail isolé et de travail de nuit ? Peut-on prévenir le danger ? Comment assurer la sécurité d’un salarié isolé travaillant de nuit ? Quelles solutions pour permettre aux secours d’intervenir en cas de besoin ? Toutes les réponses à vos questions sont dans l’article ci-dessous !
La réglementation applicable au travail de nuit et au travailleur isolé
Le Code du travail définit très précisément le travail de nuit comme celui réalisé sur une période continue d’au moins neuf heures comprenant la période située entre minuit et cinq heures du matin. Il commence au plus tôt à 21 heures et se termine au plus tard à 7 heures. S’il est justifié par la nécessité d’assurer la continuité de l’activité de l’entreprise, le travail de nuit doit répondre à des normes strictes dans le respect de la santé et de la sécurité des salariés. Une exigence renforcée par la loi du 8 août 2016 et les ordonnances Macron du 22 septembre 2017.
Le statut du travail de nuit ne s'applique pas au salarié intervenant de façon ponctuelle sur un poste de nuit afin de gérer une urgence par exemple. Il ne faut pas non plus confondre le travail de nuit et le travail en soirée, lequel commence à 21 heures et se termine au plus tard à minuit. Le salarié n’est considéré comme un travailleur de nuit que dans l’hypothèse d’une mission régulière (au moins 2 fois par semaine) avec un certain volume d’heures (270 heures annuelles sauf dispositions contraires par convention ou accord collectif).
Le recours au travail de nuit doit être justifié par la nécessité d’assurer la continuité de l’activité économique ou des services d’utilité sociale. Il suppose la conclusion préalable d’un accord d’entreprise, d’un accord d’établissement, d’une convention ou d’un accord collectif de branche. À titre exceptionnel, un employeur qui souhaiterait recourir au travail de nuit sans accord collectif, doit obtenir l’autorisation de l’inspection du travail.
Outre les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des salariés, le travail de nuit impose à l’entreprise de respecter différents points de droit spécifique :
Selon l’INRS et la Direction de l'Animation de la recherche, des Études et des Statistiques (DARES), 44 % des salariés français sont régulièrement soumis à des horaires atypiques : le samedi, le dimanche, le début de soirée de 20 heures à minuit ou la nuit. Les travailleurs de nuit comptent pour environ 10 % des salariés français. Cela concerne les salariés qui répondent au statut de travailleur de nuit, mais aussi les situations de travail en 3 fois 8 heures, 2 fois 12 heures, ou autres situations de travail fractionné et flexible.
Plus fréquent chez les hommes, le travail de nuit représente 30 % des emplois du secteur public et 42 % du secteur privé. Il concerne majoritairement :
La nuit et le contexte d’un travail isolé tendent à mettre le salarié face à un danger supplémentaire auquel l’employeur doit impérativement apporter une réponse. Il fait ainsi l’objet d’un suivi individuel régulier de son état de santé. Mais le travailleur isolé doit surtout être formé et équipé pour pouvoir lancer un appel aux secours en cas de besoin.
De jour comme de nuit, la sécurité des employés est une priorité absolue pour l’entreprise. Cela nécessite une evaluation préalable des risques éventuels. L’employeur doit ainsi rédiger un DUERP dès le premier salarié embauché. Ce Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels est indispensable pour se mettre en conformité avec le Code du travail.
Ce travail de prévention permet de cibler les dangers existants dans l’entreprise et particulièrement ceux qui sont liés au travail nocturne. Les effets sont immédiats à la fois pour :
Une fois les dangers identifiés, un plan de prévention permet à l’entreprise de mettre tous ses salariés à l’abri du danger, y compris lorsqu’ils travaillent de nuit. Les risques sont ainsi classés par ordre d’importance et d'occurrence, ce qui permet d’apporter une réponse personnalisée aux dangers présents dans la société. Informer, former, équiper sont les points essentiels pour une prévention efficace.
Lorsque le travail isolé est inévitable, l’entreprise doit s’assurer de fournir un équipement adapté à ses employés. En fonction des missions effectuées et des conditions d’exercice, il s’agit tout d’abord d’un équipement de protection individuelle (EPI) : gants ou vêtements de protection, chaussures de sécurité, ou casque de chantier par exemple. Tous ces accessoires sont indispensables à l’employé pour se protéger physiquement contre un risque déterminé et lié à l’exercice d’un travail isolé. C’est le cas notamment des missions effectuées en hauteur ou en espace clos, avec de l’électricité, des produits chimiques, des outils dangereux, ou encore avec un public susceptible d’être violent. Ce danger est exacerbé par l’activité nocturne.
Parce que les premières minutes qui suivent un accident sont déterminantes dans la survie et la récupération physique du blessé, il est par ailleurs indispensable de mettre en place des mesures d’alerte efficaces. C’est le cas de l’application mobile PTI / DATI Neovigie dont la facilité d’utilisation offre aux salariés de nuit isolés une protection optimale avec un minimum de contraintes ! Les entreprises à la recherche d’un outil de protection dédié et robuste peuvent aussi opter pour le boîtier PTI / DATI Neovigie.
Quelle que soit la solution PTI travailleur isolé sélectionnée, le salarié de nuit isolé dispose d’un outil de protection efficace, capable de détecter une chute ou une absence de mouvement et ainsi de déclencher une alarme et des notifications multicanaux pour venir en aide au salarié en détresse.
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