Dans de nombreux secteurs industriels, les travailleurs peuvent être exposés à des risques d'explosion en raison de la présence de substances inflammables. Pour garantir leur sécurité, il est essentiel de mettre en place des mesures de protection adéquates. C'est là que les zones ATEX entrent en jeu. Dans cet article, nous allons expliquer ce qu'est une zone ATEX et présenter la législation française en vigueur sur ce sujet.
Le terme "ATEX" fait référence aux "ATmosphères EXplosibles". Une zone ATEX désigne un environnement de travail où des atmosphères explosives peuvent se former en présence de substances inflammables telles que des gaz, des vapeurs, des poussières ou des liquides inflammables. Ces atmosphères explosives peuvent être provoquées par des sources d'allumage, comme des étincelles, des flammes ou des températures élevées.
La règlementation française sur les zones ATEX est issue de la transposition de deux directives européennes : 1999/92/CE et 2014/34/CE.
La directive 1999/92/CE concerne les prescriptions visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphère explosive. Cette directive a été transposée en droit français dans le code du travail (articles R. 4216-31 et 4227-42 à 4227-54).
La directive 2014/34/CE concerne les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. Cette directive a été transposée dans le code de l’environnement (articles R. 557-1-1 à R. 557-5-5 et R. 557-7-1 à R. 557-7-9).
A noter que ces règlementations ne sont pas spécifiques aux travailleurs isolés.
L’objectif de ces directives est d’harmoniser les règlementations des pays membre de l’UE afin d’avoir une politique de prévention et protection des travailleurs dans ces zones unifiées.
La législation française impose aux employeurs certaines obligations pour assurer la sécurité des travailleurs évoluant dans les zones ATEX parmi lesquelles :
A noter que certains secteurs d’activités ou certains équipements ne sont pas concernés par ces règlementations (activité dans les zones servant directement au traitement médical des patients, matériel militaire, matériel médical…).
Comme énoncé plus haut, l’objectif de la classification des zones ATEX est de pouvoir déterminer les mesures de protection appropriées pour sécuriser les travailleurs.
Deux classifications existent selon la présence dans l’atmosphère de gaz (0,1 et 2) ou de poussière (20,21,22).
Substances inflammables gazeuses
Zone 0 : La zone 0 présente une atmosphère explosive sous forme de mélange air-substance inflammable en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment. Dans cette zone, le risque d'explosion est élevé.
Zone 1 : La zone 1 présente une atmosphère explosive susceptible de se former occasionnellement en conditions normales de fonctionnement. Par exemple à l’occasion d’une fuite ou de déversements.
Zone 2 : La zone 2 peut présenter une atmosphère explosive mais celle-ci n’est pas liée aux conditions normales de fonctionnement ou la formation est de courte durée. La zone 2 présente donc un risque d’explosion moindre que dans les Zones 0 et 1.
Substances combustibles poussiéreuses
Les industries telles que la production de farine, de bois ou de produits chimiques en poudre peuvent être concernées.
Zone 20 : La zone 20 présente une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment. Dans cette zone, le risque d'explosion est élevé.
Zone 21 : La zone 21 présente une atmosphère explosive susceptible de se former occasionnellement en conditions normales de fonctionnement. Par exemple à l’occasion d’une fuite ou de déversements.
Zone 22 : La zone 22 peut présenter une atmosphère explosive mais celle-ci n’est pas liée aux conditions normales de fonctionnement ou la formation est de courte durée. La zone 2 présente donc un risque d’explosion moindre que dans les Zones 0 et 1.
Le tableau suivant résume les différences entres les catégories
La classification précédemment réalisée permet alors de déterminer les mesures de protection appropriées à mettre en place.
Les mesures de prévention sont de 2 types :
L’accès aux zones ATEX doit donc être restreint aux personnels formés et équipés en conséquence ce qui augmente alors le risque pour un travailleur de se retrouver dans une situation de travailleur isolé. Afin de rester en conformité avec la législation en vigueur sur le travail isolé vous pouvez mettre à disposition un Dispositif D’Alerte pour les Travailleurs Isolés (DATI).
Différents types de DATI existent :
Le type de DATI ATEX va dépendre de votre besoin et du matériel déjà disponible.
Plusieurs entreprises soumises à des contraintes de zones ATEX ont déjà fait appel à NEOVIGIE pour s’équiper de DATI afin de sécuriser leurs travailleurs isolés évoluant dans ces zones.
Les salariés équipés d’un smartphone ATEX tels que le XP8800 (Zone 2/22) de SonimTech ou encore le modèle IS530.1 (Zone 1/21) de isafemobile, ont simplement installé l’application DATI VigieApp.
Ces entreprises ont pu bénéficier de l’expérience de NEOVIGIE pour faciliter la mise en œuvre de ce nouvel outil auprès de leurs équipes. Le gros avantage pour celles-ci est d’avoir un dispositif DATI qui leur permet de sécuriser les salariés durant leurs interventions notamment grâce à la fonctionnalité unique de détection de chute assistée par l’IA conférent à VigieApp un haut niveau de détection avec un minimum de fausses alarmes : une révolution dans le secteur de la protection des travailleurs isolés.
Le second avantage est que les salariés désormais équipés d’un smartphone peuvent utiliser des applications métiers permettant d’améliorer leur productivité au quotidien.
L’acquisition d’un smartphone ATEX présente donc dans de nombreuses situations un double avantage : plus de sécurité grâce à l’application DATI VigieApp et plus de productivité grâce aux applications métiers.
Vos salariés disposent déjà d’un smartphone ATEX ? Installez simplement l’application VigieApp compatible avec l’ensemble des smartphones Android (8.0+).
Les étiquettes des équipements ATEX peuvent être intimidantes la première fois, c’est pourquoi nous vous proposons ce guide pratique de lecture du marquage ATEX.
Logo ATEX certifiant que l’équipement répond aux normes associées
Mode de protection appliqué à la conception de l'appareil : « d » pour un appareil antidéflagrant, « e » pour sécurité augmentée, …
Groupe de Gaz/Poussière
Température maximale de surface
Vous l’aurez compris les zones ATEX présentent des risques supplémentaires pour vos salariés. Il est donc indispensable de les identifier, classifier et les signaler tout en limitant leur accès aux personnels ayant été informés des dangers associés et formés aux bons gestes à adopter.
La loi impose notamment que ces éléments soient centralisés dans un document relatif à la protection contre les explosions intégrés au document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) de l’entreprise.
Enfin, ces zones ayant un accès restreint, elles peuvent créer des situations de travailleur isolé qui doivent être mentionnées dans le DUERP et donner lieu à la mise en place d’actions de prévention telle que la mise à disposition de Dispositif d’Alerte pour les Travailleurs Isolés qui, dans ce cas spécifique, doivent être compatibles avec les zones ATEX.
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N’hésitez pas à contacter NEOVIGIE afin d’être accompagné par une équipe d’experts dans le domaine de protection des travailleurs.
